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J’ai fait un essai avec Histovec. Il y a 3 cas
- immatriculation à partir de 2009 (SIV)
- immatriculation après 1995
- immatriculation avant 1995
Le cas 3 n’est pas traité en ligne ce qui pourrait indiquer que ces cartes grises n’ont pas été numérisées. Le traitement est donc peut être manuel pour toute démarche les concernant. Il faudrait essayer avec une date fictive (01/01/1901 par exemple) voir si tu peux au moins initier la démarche.
Pourquoi voulais tu faire une demande d’immatriculation de de non-gage? Est ce pour la passer en collection?
As tu essayé Histovec https://histovec.interieur.gouv.fr/histovec/accueil ? Peux être cela te donnerais la date qui est enregistrée dans le système.
La rectification de la carte-grise ne me semble possible qu’un passant en collection avec l’attestation FFVE donc on tourne en rond car il faudra saisir la demande. Contacte le SIV pour essayer d’avoir une piste.
Bon courageOui mais tout ce qui était valable avec l’ancien système peut ne plus l’être avec le SIV donc après 2009. Je doute que maintenant, une date de 1ère mise en circulation inconnue soit possible mais je peux me tromper. Le mieux est de se renseigner à la source donc l’administration.
Quand au problème de formulaire, il est fort probable que la date de 1ère immatriculation soit vérifiée à la saisie et qu’elle doive donc être valide. Et le cas 00/00/00 ou inconnu n’a vraisemblablement pas été prise en compte.
1995 c’est encore l’ancien système. Le SIV a démarré en 2009.
Avec le SIV, tout est centralisé donc il ne peut avoir de traitement différencié par département.
La carte grise présentée avec date “inconnue” est dans l’ancien système (carte grise datée de 1989).Donc il faut un contrôle technique valide pour pouvoir faire une demande d’immatriculation. L’année ne joue aucun rôle. Par contre, il me semble que les dates de 1ère mise en circulation 00/00/00 ne sont plus acceptées dans le nouveau système donc je ne sais pas comment est déterminée cette date.
Tu n’as pas précisé si la carte grise est en “collection”. Si ce n’est pas le cas, le CT est obligatoire quelque soit l’année de 1ère mise en circulation.
Ou ici https://immatriculation.ants.gouv.fr/aide-et-contact il y a un formulaire et un numéro de téléphone 3400
Bonjour
Je pense qu’il faut contacter le SIV https://siv.interieur.gouv.fr/map-usg-ui/do/article_contact et prier pour obtenir une réponse.Bonsoir
Sur les anciennes carte grise, 00/00/00 indiquait une date de 1ère mise en circulation inconnue. C’est ce que j’avais sur ma première jeep.
Le formulaire https://siv.interieur.gouv.fr/map-usg-ui/do/csa_retour_dem_certificat semble autoriser la date 00/00/00
Pour le CT, si elle n’est pas en collection, il est obligatoire, sinon 00 doit être considéré comme 1900 donc pas de CT à mon avis.La surface de contact des coussinets est beaucoup plus importante que celles des roulements à aiguille donc ils peuvent supporter beaucoup plus de poussée (donc de couple). Les roulement sont réservés pour les moteurs à faible couple dont notamment les moteurs de moto
Le site web https://www.lbrmoteur.fr/
1″1/4 du bas du pare choc
1″5/8 à gauche (vu de dos) du milieu
1″1/6 diamètrehttps://www.miljeep.fr/base_de_donnees/documents/
Catégorie Groupe 18 – Carrosserie
Document GPW-17750 Pare choc avant
Effectivement, le trou (et donc le moteur) n’est pas centré. Sur la mienne, j’ai à peu près 28cm du longeron gauche et 36cm du droit.
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