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15 sujets de 16 à 30 (sur un total de 2,257)
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  • en réponse à : Attestation de non gage et CT #173122
    mb94mb94
    Participant

      J’ai fait un essai avec Histovec. Il y a 3 cas

      1. immatriculation à partir de 2009 (SIV)
      2. immatriculation après 1995
      3. immatriculation avant 1995

      Le cas 3 n’est pas traité en ligne ce qui pourrait indiquer que ces cartes grises n’ont pas été numérisées. Le traitement est donc peut être manuel pour toute démarche les concernant. Il faudrait essayer avec une date fictive (01/01/1901 par exemple) voir si tu peux au moins initier la démarche.

      en réponse à : Attestation de non gage et CT #173121
      mb94mb94
      Participant

        Pourquoi voulais tu faire une demande d’immatriculation de de non-gage? Est ce pour la passer en collection?
        As tu essayé Histovec https://histovec.interieur.gouv.fr/histovec/accueil ? Peux être cela te donnerais la date qui est enregistrée dans le système.
        La rectification de la carte-grise ne me semble possible qu’un passant en collection avec l’attestation FFVE donc on tourne en rond car il faudra saisir la demande. Contacte le SIV pour essayer d’avoir une piste.
        Bon courage

        en réponse à : Attestation de non gage et CT #173119
        mb94mb94
        Participant

          Oui mais tout ce qui était valable avec l’ancien système peut ne plus l’être avec le SIV donc après 2009. Je doute que maintenant, une date de 1ère mise en circulation inconnue soit possible mais je peux me tromper. Le mieux est de se renseigner à la source donc l’administration.

          Quand au problème de formulaire, il est fort probable que la date de 1ère immatriculation soit vérifiée à la saisie et qu’elle doive donc être valide. Et le cas 00/00/00 ou inconnu n’a vraisemblablement pas été prise en compte.

          en réponse à : Attestation de non gage et CT #173106
          mb94mb94
          Participant

            1995 c’est encore l’ancien système. Le SIV a démarré en 2009.

            en réponse à : Attestation de non gage et CT #173104
            mb94mb94
            Participant

              Avec le SIV, tout est centralisé donc il ne peut  avoir de traitement différencié par département.
              La carte grise présentée avec date “inconnue” est dans l’ancien système (carte grise datée de 1989).

              en réponse à : Attestation de non gage et CT #173085
              mb94mb94
              Participant

                Donc il faut un contrôle technique valide pour pouvoir faire une demande d’immatriculation. L’année ne joue aucun rôle. Par contre, il me semble  que les dates de 1ère mise en circulation 00/00/00 ne sont plus acceptées dans le nouveau système donc je ne sais pas comment est déterminée cette date.

                en réponse à : Attestation de non gage et CT #173083
                mb94mb94
                Participant

                  Tu n’as pas précisé si la carte grise est en “collection”. Si ce n’est pas le cas, le CT est obligatoire quelque soit l’année de 1ère mise en circulation.

                  en réponse à : Attestation de non gage et CT #173073
                  mb94mb94
                  Participant

                    Ou ici https://immatriculation.ants.gouv.fr/aide-et-contact il y a un formulaire et un numéro de téléphone 3400

                    en réponse à : Attestation de non gage et CT #173072
                    mb94mb94
                    Participant

                      Bonjour
                      Je pense qu’il faut contacter le SIV https://siv.interieur.gouv.fr/map-usg-ui/do/article_contact et prier pour obtenir une réponse.

                      en réponse à : Attestation de non gage et CT #173068
                      mb94mb94
                      Participant

                        Bonsoir
                        Sur les anciennes carte grise, 00/00/00 indiquait une date de 1ère mise en circulation inconnue. C’est ce que j’avais sur ma première jeep.
                        Le formulaire https://siv.interieur.gouv.fr/map-usg-ui/do/csa_retour_dem_certificat semble autoriser la date 00/00/00
                        Pour le CT, si elle n’est pas en collection, il est obligatoire, sinon 00 doit être considéré comme 1900 donc pas de CT à mon avis.

                        en réponse à : Nouveau projet … #173006
                        mb94mb94
                        Participant

                          La surface de contact des coussinets est beaucoup plus importante que celles des roulements à aiguille donc ils peuvent supporter beaucoup plus de poussée (donc de couple). Les roulement sont réservés pour les moteurs à faible couple dont notamment les moteurs de moto

                          en réponse à : Vilebrequin #173004
                          mb94mb94
                          Participant
                            en réponse à : Perçage pare choc pour la manivelle #172983
                            mb94mb94
                            Participant

                              1″1/4 du bas du pare choc
                              1″5/8 à gauche (vu de dos) du milieu
                              1″1/6 diamètre

                              en réponse à : Perçage pare choc pour la manivelle #172982
                              mb94mb94
                              Participant

                                https://www.miljeep.fr/base_de_donnees/documents/

                                Catégorie Groupe 18 – Carrosserie

                                Document GPW-17750 Pare choc avant

                                en réponse à : Perçage pare choc pour la manivelle #172976
                                mb94mb94
                                Participant

                                  Effectivement, le trou (et donc le moteur) n’est pas centré. Sur la mienne, j’ai à peu près 28cm du longeron gauche et 36cm du droit.

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