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Bonjour, tout est une histoire de dates avec ce problème, mon cas affiché ci dessus c’est du concret, quelqu’un d’autre à un exemple avant / après le passage en Carte Grise de collection à part de mettre des liens qui sont d’ailleurs utiles aussi .
La Jeep dans tous les cas .Oui mais tout ce qui était valable avec l’ancien système peut ne plus l’être avec le SIV donc après 2009. Je doute que maintenant, une date de 1ère mise en circulation inconnue soit possible mais je peux me tromper. Le mieux est de se renseigner à la source donc l’administration.
Quand au problème de formulaire, il est fort probable que la date de 1ère immatriculation soit vérifiée à la saisie et qu’elle doive donc être valide. Et le cas 00/00/00 ou inconnu n’a vraisemblablement pas été prise en compte.
Bonjour,
Le champ date de la DB est peut-être “NULL” mais le formulaire du SIV oblige à saisir une date valide via le datepicker.
Soit dans la DB “inconnu” = NULL, soit “inconnu” est la valeur mini acceptable par le system (peut être un AS400 comme à la CNAV)
J’ai fait quelques test sur le formulaire de demande de situation du SIV (base national). Il est impératif que les valeurs saisis soient exactement celle présente dans leur base (qui peuvent être différentes des info présente sur les anciennes CG) . La migration de 2009 n’a pas du être une mince affaire.
A votre niveau, il n’y a pas solution miracle. Je tenterai une rectification de carte grise.
Pourquoi voulais tu faire une demande d’immatriculation de de non-gage? Est ce pour la passer en collection?
As tu essayé Histovec https://histovec.interieur.gouv.fr/histovec/accueil ? Peux être cela te donnerais la date qui est enregistrée dans le système.
La rectification de la carte-grise ne me semble possible qu’un passant en collection avec l’attestation FFVE donc on tourne en rond car il faudra saisir la demande. Contacte le SIV pour essayer d’avoir une piste.
Bon courageJ’ai fait un essai avec Histovec. Il y a 3 cas
- immatriculation à partir de 2009 (SIV)
- immatriculation après 1995
- immatriculation avant 1995
Le cas 3 n’est pas traité en ligne ce qui pourrait indiquer que ces cartes grises n’ont pas été numérisées. Le traitement est donc peut être manuel pour toute démarche les concernant. Il faudrait essayer avec une date fictive (01/01/1901 par exemple) voir si tu peux au moins initier la démarche.
Merci à tous pour vos réponses
Merci à tous pour vos réponses,
Je voulais obtenir une attestation de non gage je cherche à obtenir une attestation de non gage en vue d’un achat éventuel
j’ai essayé avec une date fictive mais ça ne fonctionne pas 😢
et pour contacter le siv en direct pas simple 😱
J’avoue etre un peu perdu.
Si c’est en “vue d’un achat éventuel”, c’est pas ta jeep ?
c’est impossible de constater ANTS, si c’est pas ton véhicule. j’ai eu ce cas. car il faut être connecter avec l’identifiant correspondant a la CG
J’avoue etre un peu perdu. Si c’est en “vue d’un achat éventuel”, c’est pas ta jeep ? c’est impossible de constater ANTS, si c’est pas ton véhicule. j’ai eu ce cas. car il faut être connecter avec l’identifiant correspondant a la CG
Tu peux vérifier en tant qu’acheteur la situation d’un véhicule avec les éléments de la carte grise
Du moins auparavant
Demande le certificat de non-gage au vendeur.
De toute façon, il doit être remis au moment de la vente par le vendeur avec la carte grise, le contrôle technique et l’attestation de vente.C’est le même problème pour lui et en raison de son âge il n’est pas du tout familier d’internet
je vais envoyer un mail à ANTS je vous tiendrai informés
bonjour ,
pour info j’ai une 750 René Gillet immatriculée dans le nouveau SIV et pour la date de première immatriculation l ‘ ants a mis 01/01/1900 .
avant c’était 00-00-00 .
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