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Bonjour,je voulais savoir si on pouvait vendre une willys ( qui est roulante ) sans carte grise ou alors si je peux essayer de trouver une carte grise a acheter? esce legal? j’ai demandé a la prefecture si on pouvait faire quelque chose,j’ai donné le numero d’immatriculation qui y’avait ainsi que le numero de chassis mais il m’ont dit qu’elle était inconnu,alors si quelqu’un a une solution,…..merci
il est totalement illégal d’acheter ou de vendre une carte grise seule . C’est à dire sans qu’il y ai au moins le chassis correspondant .
Bonjour, trois solutions :
1. la CG étant la carte d’identité d’un véhicule, avoir un véhicule sans CG est illégal. Donc soit on l’a perdue et on se débrouille en préfecture en prouvant qu’on est/était propriétaire, soit on n’en a jamais eu, et on n’est donc pas le propriétaire légal (idem véhicule volé!)
2. le véhicule vient d’un revendeur ou des Domaines et il est vendu sans CG, auquel cas, avec un certificat de vente à son nom (ou plusieurs certificats en remontant la chaine de propriété jusqu’à un revendeur patenté) on pourra obtenir une CG collection auprès de la FFVE (je l’ai fait pour une jeep de l’armée grecque achetée à un belge, pas simple mais j’y suis arrivé..).
3. Enfin, si vous n’avez rien de tout ça, le seul espoir c’est de la vendre “pour pièces”, mais alors ce n’est plus considéré comme un véhicule car pas de CG.
Bien à vous
MarcoSi elle était immatriculée civile, avec le numéro on peut retrouver le dernier propriétaire et donc faire une déclaration de perte de CG.
Refaire une carte est payant bien entendu 🙁 😀Le probleme c’est que j’ai perdu les papiers (carte grise barré et acte de vente du proprietaire ),le temps que je retape cette jeep pour pouvoir la passer au ct.et maintenant que les travaux sont finis ( deux ans ) je suis bloqué,et impossible de joindre le vendeur.mais meme avec la plaque d’immatriculation,la sous prefecture me dit qu’elle est inconnu,alors je sais pas!
ca c’est vraiment con !!
Il n’y pas 36 possibilités, soit tu arrive à contacter le gars qui te l’a vendu pour qu’il fasse une demande de duplicata . Et encore faut il espérer qu’il n’a pas transmis son l’exemplaire du certificat de vente destiné à la préfecture, car la ca sera cuit .
Ou alors faut que tu retrouve les papiers .Si le vendeur à transmit le double du certificat de vente, le n° devrait bien être au moins dans les archives ?
J’ai vendu une voiture, le nouveau propriétaire n’a pas fait le changement d’immatriculation, 2 ans après il m’a suffit de rappeler la date de vente et d’envoi du certificat pour ne plus être inquiété.
Michel94 a écrit :
Si elle était immatriculée civile, avec le numéro on peut retrouver le dernier propriétaire et donc faire une déclaration de perte de CG.
Refaire une carte est payant bien entendu 🙁 😀Si la carte grise était à ton nom pas de problème tu fait une déclaration de perte ou de vol a la Gendarmerie ou bien au Commissariat dont tu dépend il te délivreront une attestation qui te permettra d’aller à la Préfecture afin qu’ils te fasse un duplicata, cela te coûtera un cheval fiscal qui plus est à moitié prix puisque ton véhicule à plus de 10 ans, cette carte grise portera la mention dupplicata.
Sinon si tu peut prouvé que le vehicule t’appartiens tu peut demander une attestation auprès de la FFVE afin d’obtenir un certificat collection ( il faut leur envoyer un chèque de 50€ il me semble) qui te permettra d’obtenir une carte grise et probablement un contrôle technique te sera demandé, en revanche mais ça c’est à confirmé dans le premier cas je ne pense pas.
Brunohttps://passion-jeep-b.blogspot.com/2017/11/resto-ford-gpw.html
vous dites “j’ai perdu la carte grise barrée”. Donc elle a déjà été immatriculée..? Alors c’est comme une CG déclarée perdue, mais je ne comprends pas qu’ils ne la retrouvent pas dans leurs archives en préfecture au nom de l’ancien propriétaire. Moi à votre place je demanderais un RdV pour expliquer mon cas, on tombe parfois sur des employés sympas..
Sinon il sera impossible de prouver que le véhicule vous appartient.. La FFVE ne se contente pas de certificats de complaisance du genre “machin a vendu à trucmuche..”, je répète que dans ce cas il faudra remonter la chaine de propriété jusqu’à trucmuche et même au delà jusqu’à un marchand patenté (genre Domaines), qui lui seul a pouvoir de vendre des véhicules sans CG. Bonne chance!
MarcoOuai,je vais essayer d’avoir un rendez vous avec eux,au telephone c’est impossible de les avoir.Et au pire j’aurai plus vite fait de passer une annonce pour trouver un chassis avec ses papiers!
tu peux considérer ton cas comme perdu. Jamais tu n’auras de carte grise sans élément attestant la propriété du véhicule. Il est techniquement impossibl de “re”mettre en circulation un véhicule qui n’est plus immatriculé.
2 solutions :
– tu retrouves toutes les données du véhicule avec les informations propriétaire et la il y a une petite astuce 😉
– tu fais comme tu dis
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