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Salut à tous,
J’étais persuadé il y a encore peu que la seule neutra valable en France pour les armes était St Etienne…
Là-dessus je tombe sur le site de France-Reconstitution, http://www.ulh3945.com , qui vendait des Garands neutra, avec certificat de Liège…
Voyant cela, je demande au vendeur son avis sur les neutra autres que St Etienne, et il me répond qu’elles sont valables, selon lui, d’après l’arrêt de la cour de cassation du 19/12/96… une histoire de types revenus d’Angleterre avec des flingues ET les certificats anglais de neutra… et qui se sont faits chopé à la douane…tout confisqué!Très sérieux comme réponse, donc j’ai eu tendance à le croire, mais j’avais un doute…
Je suis allé voir cet arrêt (pour ceux qui veulent http://www.legifrance.org/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000007063068&fastReqId=1263844213&fastPos=1 ) et j’ai demandé à une juriste de me confirmer ce qu’elle en pensais.
Elle m’a dit :
“bah je te confirme que tu as bien compris, il a été admis que la neutralisation des armes faites à Birmingham présentait des garanties équivalentes à celles de saint étienne, sur la base d’une expertise judiciaire qui a été menée apparemment donc il y a quand même rien d’automatique à cette décision on vérifie au cas par cas si ça équivaut aux méthodes définies par décret en france;
ce qui relativise aussi la décision c’est que le gars accusé de trafic d’armes avait présenté 6 ou 7 certifcats de neutralisation des armes litigieuses et il y a quand même eu une expertise judiciaire d’ordonnée pour vérifier si ça correpondait aux norms françaises donc cette décision doit être relativisée.
En gros c’est possible de faire neutraliser ailleurs et que ce soit admis et que toutes les poursuites qui pourraiet être menées soient abadonnées parce que la neutralisation effectuée est équivalente à celle qui aurait eu lieu en france mais c’est vraiment du cas par cas. apparemment il y a un texte qui détermine des modalités de neutralisaition en france par type d’armes… “
Bref, pour être clair, encore une fois répétons-le, les neutralisations étrangères ne sont pas reconnues en France à priori, et même si ici il est possible (ce n’est pas dit) que le type récupère ses flingues, ce que vous disent les vendeurs et autres commerçants peu scrupuleux sur les neutras étrangères est FAUX.
Aucune neutra étrangère n’est valable en France à tous les coups, il faut une expertise arme par arme, et pays par pays… !!!Faut vraiment faire gaffe !!!
😡 😡Moi on m’a parlé récemment d’un énorme lobby qu’est en train de faire Saint Etienne pour que les armes neutralisées vendues en France soient toutes faites par eux, et que seule leur intervention soit reconnue, alors que d’autres neutralisations sont toutes à fait légales.
Moi j’ai fais plus simple,
J’ai été demander au service des armes de la police fédérale et ils sont trés claire : en Belgique seul les armes démilitarisées provenant du banc d’essai de Liège sont autorisés.
Les armes démilitarisées provenant des autres pays ne sont pas autorisées.
De plus, les armes démilitarisées Belge ne peuvent en aucun cas sortir du royaume.@+
il suffit que la décision rendue fasse jurisprudence et les neutralisations faites ailleurs en présentant des garanties seront valables . N’oublions pas que nous sommes en Europe!! 😀
Message à tous !!
Je tiens à présenter mes excuses à Aurel, du site http://www.ulh3945.com, qui vient à l’instant de me présenter le document officiel, provenant de la DGA française, présenté ci-dessous:
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=21&u=11571420
Il énonce clairement qu’une arme provenant de Belgique ou de tout autre pays européen, et dont les certificats et poinçons présentés prouveront que la neutra est conforme aux normes françaises, et bien non seulement on peut l’importer et la posséder en France, mais en plus on n’est pas obligé de lui faire repasser les épreuves de St Etienne !!!
Sinon, c’est atteinte à la libre circulation des marchandises, et tout et tout 😛 😛 😛Bref, si la neutra est identique à StEtienne, et que vous avez les papiers, et bah au revoir l’atelier stéphanois, et bonjour les collections !!! Il faut être bien nickel et irréprochable, mais on est dans notre droit!
Merci l’Europe !!!
Bref, Aurel est un vendeur honnête, et il me dit qu’il travaille très souvent avec Liège, et que personne ne lui a dit de ne pas faire sortir les armes de Belgique… et je le crois !!!
Youpiiiiiiiiii 😀 😀 😀
[ Edité par jeepierrot le 10/3/2008 22:44 ]
Ben c’est que ça a du changer entre temps.
Je n’étais pas au courant.
Je vais me renseigner de mon côté.@+
c’est bien beau tout ca, mais dans les faits, la France ne reconnait que la neutalisation de St Etienne. Mème si elle est en opposition avec les decrets Européens.
Il n’y a aucuns accords entre les pays membre pour ce qui est de la législation sur les armes, qu’elles soient neutra ou pas.
Chaque pays membre est maitre chez lui sur ce sujet, libre à lui de tenir compte des directives si il y en a !!
Dans l’absolu, la France peut reconnaitre une neuta etrangère, si elle est effectuée par un organisme officiel du pays de provenance de la dite armes si et seulement si la neutra est RIGOUREUSEMENT identique à la neutra de St Etienne, ce qui n’est pas le cas pour la neutra Belge.
Quand à la juriseprudence des tribunaux, mefiance, seul je juge est habilité à en tenir compte et je vous rappelle que les armes sont un sujet très sensibles.
Meme si il est bien entendu que ces armes, qu’elles soient de provenance Belge ou autres sont definitevement neutra, il faut qu elles passent à St Etienne, pour contrloer que la neutra est effectué dans les regles et en accord avec la reglementation Francaise par la double apposition de poinçon.
En fait il faut bien comprendre que tout cela n’est encore,à mon avis, qu’une histoire de sous 😮[ Edité par blackbird le 15/3/2008 16:08 ]
en fait pour résumer la chose , vu sur un forum
n’est valable qu’en france la neutralisation de
st etienne , une arme neutralisée à liège et mise en vente ou acheté en france aie ! aie ! , risque de confiscation de l’arme en cas de contrôle et repassage au banc d’épreuve de st etienne
pour vérification de la neutralisation et pour marquages des poinçons de st etienne à noter que cette confiscation peut durer 2 à 3 ans !! donc achetez en france vos armes neutralisées même si les prix ….
car il ne suffit pas d’avoir le certificat de neutralisation mais il faut aussi avoir les marques des poinçons du banc d’épreuve de st etienneben à la limite , je regardais sur un site d’enchères mais pas ebay !
PM THOMSON en quasi arme
122 euros ! en neutra 680 euros avec le port !une mg 34 neutralisée : 1800 euros
PA mac 50 neutra. : 512 euros
garand neutralisé : 770 euros
PM mat 49 neutralisé : 615 eurosprix en france
donc pour moi le choix serait vite fait
pourquoi aller se faire CH…..R ! à acheter une arme neutralisé en france où ailleur qui coûte chère avec en plus le foutoir au niveau des normes européenes de neutralisation alors qu’il existe en quasi arme des répliques au prix abordables
bon il est vrai qu’au niveau choix mais d’ici deux à tois ans !!
il ne faut pas oublier qu’une arme neutralisé ou une quasi-arme servirat soit pour expo. ou pour les commémorations où pour mettre dans un holster c’est tout !donc je pense qu’avant d’investir une somme conséquante dans une arme neutralisée … 😕
Carrément d’accord Thierry42, pour ma part, vu qu’il ne sortira que peu du porte-fusil, je compte investir… dans un Garand en résine… Ils font très bien l’affaire, même à 3 mètres on ne voit pas la différence, et coûtent juste 3 fois moins cher que les premiers neutra, airsoft ou autre… Et alors je te dis pas les soucis de législation que tu t’évites (eh oui, même en Airsoft, c’est assez merdique à transporter…)
Tout dépend de l’utilisation que l’on en fait et surtout de l’attrait historique de l’engin, que l’on ne retrouve pas avec une résine ou un airsoft.
Miller
Patience !
Denix, le fabriquant des Thompsons métal et bois à 150 euros a prévu un Garand qui devrait sortir dans le courant de l’année 2008.Cool !!!
Ca c’est de la nouvelle !! On m’a vanté il y a pas longtemps la qualité des répliques Denix, (surtout les Thompson) et j’ai pu voir un colt 45, un P08, c’est vraiment de la belle came! Très réaliste, et ça bouge…Tu viens de me faire changer d’avis Souchman, je vais peut-être attendre le Denix…
Sinon Miller, évidemment que je pense à la valeur historique de l’objet. Et même ça me tiraille beaucoup de lacher l’argent pour en avoir un vrai, mais disons que pour mon utilisation, et dans un premier temps, je préfère la réplique inerte à l’airsoft ou à la neutra. Question de budget et de contraintes…
On verra plus tard pour en avoir un vrai de vrai… C’est comme le casque M1 que je mets pour sortir, comme ma M41, ou comme mon faisceau électrique sur la titine… Ca marche, on fait avec même si c’est pas de l’authentique, mais je sais qu’un jour j’aurai envie (et besoin, sinon je ne dormirais pas sur mes deux oreilles de collectionneur/bricoleur) de les changer…Tout vient à point à qui sait attendre…
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