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blackbird, le il y a 19 années et 1 mois.
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12 janvier 2007 à 14h14 #12430
pour être en règle avec la législation, est-ce qu’on est obligé de mettre un éclairage pour la plaque d’immatriculation arrière
merci et A+j’ai une carte grise collection
[ Edité par pierrot25 le 12/1/2007 14:15 ]
-°\IIIII/°-
12 janvier 2007 à 15h31 #39411normalement oui c’est comme les clignoteurs, c’est obligatoire
@+
12 janvier 2007 à 18h44 #39415Je n’ai pas d’éclairage de plaque et elle est passée au CT sans problème (CG Normale). Par contre, j’ai bien les clignotants dans les feux de BO. Est-ce que ça dépend des controlleurs? Je ne sais pas…
12 janvier 2007 à 22h07 #39419je pense que oui le mien est sous le support du jerrycan 🙂
13 janvier 2007 à 0h37 #39421Salut, il y a quelques années, au contôle ils m’ont demandé de mettre un éclairage de plaque .
13 janvier 2007 à 6h49 #39422L’éclairage de plaques est la seule modif obligatoire par rapport à l’état d’origine du véhicule.
Si le véhicule n’avait pas de clignotants à l’origine, vous n’êtes pas obligé d’en rajouter mais si ils sont rajoutés, ils doivent fonctionner et seront contrôlés. Il en va de même pour les ceintures de sécurité et les 2 feux stop pour une US.Mais les plaques d’immat étant obligatoires (alors que nos véhicules n’en avaient pas à l’origine), l’éclairage est le seul rajout obligatoire.
Il existe différentes possibilités d’en rajouter un discrètement.13 janvier 2007 à 7h44 #39423je suis désolé de te contredire, les clignotants ainsi que l’eclairage de plaque et obligatoire, et ce mème si le véhicule n’en était pas équipé à l’origine. C’est une modification du code de la route de 1957, qui imposa , aussi, les deux stop alors que jusque la certains véhicules n’en possédait qu’un. Il a fallut supprimer aussi les pièces saillantes comme les lions Peugeot sur le capot.
A l’époque un délai était accordé car cette nouvelle réglementation était rétroactive.
Les véhicules qui étaient équipé de fléches indicatrice l’ancetre des cligno ) devaient les neutraliser et les remplacer par des cligno ” standart “
On en profitera pour interdire le fait de n’avoir qu’un seul antibrouillard avant, comme sur les Panhard. Ce qui pouvait donner l’impression d’avoir un deux roues en face de soi.Donc interdiction de s’en servir. Et comme Peugeot, Panhard fournissait des enjoliveurs à la place des systèmes incriminés.
Les ceintures de sécurité avant sont obligatoires dans tout voitures misent en circulation en 1967 année mod 1968.
Si la voiture est plus ancienne et qu’elle en est équipé, vous devez les mettrent, sinon enlevez les. 😀13 janvier 2007 à 18h31 #39431c’est vous qui voyez… J’ai passé la jeep 2 fois au CT sans clignotants, 1 feu stop et j’avais demandé à un autre CT avant la 1re fois. Les 2 m’ont donné la même version.
Renseignez-vous auprès d’un CT qui connait bien les véhicules de collection. 😉
[ Edité par David le 13/1/2007 18:32 ]
13 janvier 2007 à 22h32 #39436je suis collectionneur de voitures anciènnes depuis plus de 25 ans, j’en ai possédé plus de 30 avec, à chaque fois le passage au ct, depuis , qu’il est obligatoire.
Je n’invente rien du tout, c’est dans le code de la route.
Allez voir la gendarmerie ou le commissariat dont vous dependez et posez leur la question, ou; faites vous controler sans cligno et vous verrez ce qu’ils vous diront.[ Edité par blackbird le 13/1/2007 21:41 ]
13 janvier 2007 à 22h41 #39437j’ai trouvé les textes réglementaires, et comme vous pouvez le voir ils sont très clairs.
Article R313-14Feux indicateurs de direction.
I. – Tout véhicule à moteur ou toute remorque dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 0,5 tonne doit être pourvu de feux indicateurs de direction à position fixe et à lumière clignotante. Ces dispositifs doivent émettre une lumière non éblouissante orangée vers l’avant et vers l’arrière.
II. – Les dispositions du I ci-dessus ne sont applicables ni aux cyclomoteurs ni aux quadricycles légers à moteur, sans carrosserie fermée, qui, toutefois, peuvent être munis de feux indicateurs de direction.
III. – Lorsqu’une remorque d’un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 0,5 tonne ou un appareil agricole ou de travaux publics remorqué, ou son chargement masque les feux indicateurs de direction du véhicule tracteur, la remorque ou l’appareil doit être muni des dispositifs correspondants.
IV. – Pour tout véhicule ou matériel agricole ou de travaux publics remorqué, les feux indicateurs de direction peuvent être fixés sur un support amovible.
V. – Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.
VI. – La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, en cas d’absence, de non-conformité ou de défectuosité des feux indicateurs de direction, l’immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.13 janvier 2007 à 22h50 #39438voici le texte concernant l’éclairage de plaque, c’est très clair aussi.
Article R313-12(Décret nº 2001-1362 du 28 décembre 2001 art. 4 Journal Officiel du 30 décembre 2001)
Dispositif d’éclairage de la plaque d’immatriculation arrière ou de la plaque d’exploitation.
I. – Tout véhicule à moteur ou toute remorque doit être muni d’un dispositif lumineux capable de rendre lisible, à une distance minimale de 20 mètres, la nuit, par temps clair, le numéro inscrit sur sa plaque d’immatriculation arrière ou sur sa plaque d’exploitation.
II. – Pour les véhicules agricoles remorqués, ce dispositif peut être fixé sur un support amovible.
III. – Les dispositions du I ci-dessus ne sont applicables ni aux cyclomoteurs ni aux quadricycles légers à moteur, qui, toutefois, peuvent être munis d’un dispositif d’éclairage de la plaque d’immatriculation.
IV. – Les dispositions du présent article ne sont applicables aux véhicules et matériels spéciaux des services de secours et de lutte contre l’incendie que si elles sont compatibles avec leurs caractéristiques techniques de fabrication ou d’emploi.
V. – Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.[ Edité par blackbird le 15/1/2007 6:26 ]
14 janvier 2007 à 18h29 #39450Merci à tous
pour les clignotants pas de soucis je les ais mis dans les BO a l’arrière et à l’avant, c’est discret, et finalement pour ma plaque arrière j’ai mis un petit éclairage prévue à cet effet, c’est discret aussi.
A+ 😉-°\IIIII/°-
14 janvier 2007 à 18h36 #39451Bonjour à tous.
Désolé blackbird, je suis de l’avis de david.
Après renseignement pris auprès de la gendarmerie et de deux centres de controle
technique, dont celui qui passe les voitures du musée de l’automobile de rochetaillée sur saone (dont les voitures sont en carte grise normale) : éclairage de la plaque d’immatriculation obligatoire mais pas les clignotants car la voiture n’était pas équipée à l’origine. Par contre les clignotants sont recommandés pour la sécurité.15 janvier 2007 à 8h44 #39465mea culpa, mea maxima culpa 😳
Je viens de prendre contact avec la DRIRE.
Sur la modification du code de la route de 1956 il n’y a pas eu d’effet retroactif sur tout, notament pour ce qui est des clignotants. Par contre ce n’est pas le cas des objets ou elements de carosserie saillants qui eux doivent etre supprimer, donc pas de coupe barbelé.
Le véhicule peut etre conforme à son année d’origine.
Donc en conclusion on peut rouler en jeep sans cligontants, avec un feux stop, mais avec un eclaireur de plaque.
Je me suis un peu trop précipité dans mon interprétation des textes actuels.
Mais bon !!! tout le monde peut se tromper 😀 -
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